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Mentions légales

 

Le site art-core.fr, accessible à l’adresse suivante : www.art-core.fr (ci-après  » le Site « ) est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales  » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

 

ARTICLE 1. INFORMATIONS LÉGALES

www.art-core.fr est le site internet de la marque et SASU ArtCore, société au capital de 2000€ – N° SIRET 834 282 998 00014, dont le siège social se situe au 21 avenue Maryse Bastié à Bruges.

Pour tout contact, utiliser le formulaire de contact ou l’adresse mail contact@art-core.fr.

Le Directeur de publication est Marie LIBERT, mentionné ci-après « l’Editeur ».
Adresse e-mail de contact : contact@art-core.fr.

Le site art-core.fr est hébergé par les serveurs d’OVH – Siège social 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site art-core.fr, mentionnés ci-après les « Utilisateurs ».

 

ARTICLE 2. COLLECTE DE DONNÉES DE L’UTILISATEUR ET RESPECT DE LA LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 2100562 v 0 du 19 septembre 2017.

En outre, il est conforme aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l’Utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données le concernant.

Pour faire usage de celui-ci, l’Utilisateur doit s’adresser à l’Editeur en le contactant à l’adresse suivante contact@art-core.fr en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.

 

ARTICLE 3. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site constitue une œuvre dont ArtCore est l´auteur au sens des articles L. 111.1 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

Le développement du dit site a été assuré par Ronaël Dat.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de ArtCore ou de tiers ayant autorisé ArtCore à les utiliser. Toute reproduction, en tout ou en partie du site et de ses composantes, des objets et créations présentés, sans autorisation express, est strictement interdite et toute contravention à cette interdiction est une contrefaçon sanctionnée au titre des dispositions protectrices de la Propriété Intellectuelle par le droit français.

 

ARTICLE 4. LOI APPLICABLE ET CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

 

ARTICLE 5. CONTACT

Pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@art-core.fr.

 

Le site art-core.fr vous souhaite une excellente navigation ! 🙂

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